1

Sujet : La fiscalité des fonds

Parmi les fonds disponibles sur les marchés, certains ont une réputation qui n'est plus à faire et, parmi ceux-ci, les fonds Carmignac sont souvent cités comme étant des produits performants. Il y en a donc pas mal en circulation, peut-être même parmi les membres du chat de l'Echo et de ce forum.
Ce que certains investisseurs ignorent toutefois, j'espère que ce n'est pas votre cas, c'est que la fiscalité de ces fonds est soumise à un régime assez particulier et que si on n'y prend garde, la note peut être douce (enfin ... tout est relatif smile ) ou salée. C'est surtout vrai avec les fonds comportant une part assez importante d'obligations.
En effet, si le contribuable est tenu de déclarer annuellement les revenus perçus, le régime est différent pour les dividendes des actions et intérêts des obligations et le bénéfice attendu sur la valeur finale du fond. Si l'impôt est dû annuellement pour les premiers, les plus-values y échappent jusqu'à la revente des parts détenues dans ces fonds. A ce moment, ils vont faire l'objet d'un impôt de 15 % (par exemple, pour les fonds européens bénéficiant de ce taux) sur la plus-value ... mais d'une partie seulement de celle-ci.
Encore faut-il que la banque où ces fonds sont détenus soit sérieuse (enfin ... professionnelle) et s'investisse un peu dans la connaissance des produits détenus par son client. Ainsi, lors de la revente, elle doit faire la distinction entre la partie "actions" et la partie "obligations" du fonds pour pouvoir taxer (puisqu'elle est ici l'auxiliaire du fisc) justement et ne pas léser son client. Imaginons ainsi un fonds constitué à 50/50 en actions/obligations acheté 1.000 € et revendu 1200 €. Le banquier "distrait" (ou qui ignore la répartition du fonds s'il n'en a pas été le vendeur mais qu'il en est seulement le dépositaire) risque de prélever 15 % de la plus-value totale (*) alors qu'il ne devrait faire ce prélèvement que sur 50 % de cette plus-value ! Et si le client n'est pas au courant et ne réchigne pas, il paiera 2 fois plus d'impôt qu'il ne devrait ! Si, si ! c'est le genre de mésaventure qui est déjà arrivé à plus d'un investisseur ! Il en est même qui, crédules et bien disciplinés, déclarent chaque année cette plus-value, jusqu'à la revente : vu dans le "courrier des lecteurs" d'un magazine !
Un banquier n'est pas un copain, encore moins un ami, et il ne faut donc pas faire confiance aveuglément en sa comptabilité !

* en plus de la taxe boursière de 0,5%, bien entendu

Cordialement,
Docanski

2

Re : La fiscalité des fonds

nous ne pouvons plus faire confiance a personne meme pas a son comptable la complexite des lois est telle que meme si on est pas con et cousus d, or on y laisse toujour des plumes

3

Re : La fiscalité des fonds

birdie je crois que tu as acheté des fonds de bgf world  gold ,peut tu me dire comment sont taxés ces fcp (actions), quid par rapport aux nouvelles taxations  du gouvernement.
quand tu achètes ces fonds tu ne sais jamais le prix exact de ton achat?(cotation du jour précédent) jeme trompes??? yam

4

Re : La fiscalité des fonds

Bonjour Yam,
BFG gold est une sicav= cad que la fiscalité est supportée par la sicav, rien à déclarer.
Aussi slt actions donc pas de prob, avec des parties de la sicav qui seraient taxées différemment.

Exact quand tu achètes, tu as la cotation du jour précédent, ton prix d'achat sera celui du jour où tu places l'ordre, donc différent.

BFG Gold est un peu nerveuse, mais les dif de % d'un jour sur l'autre ne sont pas énormes, aujourd'hui 36,93, si tu la mets en graph, en veillant à reprendre l'isin de celle que tu achètes, tu vois où tu en es ds la courbe.

Question taxations, quand tu vends y a une taxe déduite en plus des frais de transaction, (chez Rabo pas de frais à l'achat) je n'ai pas vendu de sicav depuis 6 mois donc ne sais pas de combien est l'augmentation, mais s'est déduit et pas moyen d'y couper.

Comme tu ne reçois pas de div, aucune influence sur le seuil de 20.000€ de divs annuels.

Voilà ce que je sais

Bonne journée (36,93 c'est bas, mais l'avenir en ce moment...)

5

Re : La fiscalité des fonds

birdie ,bonjour
merci pour ces explications,je n'ai jamais acheter de fonds par moi mème(banques mais j'ai assez donné!!).si grosse descente en aout ,je crois injecter l'argent placé sur mes carnets d'épargne dans des fonds style carmignac,fidelity etc...Si certains d'entre vous sont investis en fcp ou sicavs ,quels sont vos avis d'investissement .merci yam

6

Re : La fiscalité des fonds

Re Yam,
C'est fou! Bon nombre de pers de mon entourage, jusque là en cptes épargne, pensent aux sicav, si le mouvement s'amplifie, on aura un peu de hausse.

Chez Rabo, pas de frais de garde ni de frais d'entrée, sauf les sicav de Petercam et je crois Carmignac, en plus les sicav dites de distribution échappent à une des taxes.
L'ordre est donné par toi à travers ton internet banking, hyper-simple, perso jamais eu de probs de date valeur etc, parfois l'ordre prend 2 jours à être exécuté mais tu as la date valeur du jour où tu as passé l'ordre.

Les sicav sur le site ouvert cad non-clients de Rabo sont ttes reprises avec notation etc, les notations sont réalistes.

Bonne pêche

Birdie

7

Re : La fiscalité des fonds

Bonjour Birdie,

Je suis aussi intéressée. Voici les fonds qui m'ont "l'air bien": Carmignac Patrimoine , Ethna-Aktiv E   (OPC) ("Couronné à l’étranger, enfin enregistré pour la vente en Belgique", d’après D.Bank). C'est un fonds mixte européen.
Le fonds Gold dont tu parles, pourrait aussi m'intéresser.
Bonne fin d'après-midi,
Catimini

8

Re : La fiscalité des fonds

Bonjour Catimini,

Il s'agit de BlackRock Gold Fund, ISIN:LU171305526

Carmignac Patrimoine est bien géré, avec une performance très correcte, mais c'est fonds mixte (voir explications de Doc plus haut) ET avec un système fiscal qui entraîne une déclaration, blah, très peu pour moi.

Bien qu'ayant des sicav, je ne souscris pas à la règle, une sicav c'est à garder 5 ans, dans le contexte actuel, pas d'accord du tout.

Amitiés

Birdie

9

Re : La fiscalité des fonds

birdie
pourquoi as tu pris bgf world  gold a2 en $ ,n'as tu pas peur  d'un retournement du $ d'ici quelques mois
ne vaut il pas mieux acheter  bgf world gold a2 hedge eur ou tu as une protection monnaie.Jouer la descente de l'euro à plus long terme.... yam

10

Re : La fiscalité des fonds

@Yam,
Je n'ai que peu de visibilité sur les devises: oui le $ devrait baisser, mais l'euro je ne le vois pas s'apprécier?
Toutes les devises sont à la baisse, sauf les CHF etc, et pê le yuan?

Je mise sur la valeur des cies qui constituent la sicav, pour le reste? L'or va rester baissier un temps, si le $ se retourne, alors les aurifères vont performer, même calcul avec les cies pétrolières et BGF world Energy

Je ne sais pas comment acheter protection devise, sauf sicav hedgé mais plus opaque?

Tu as d'autres pistes?

Birdie

11

Re : La fiscalité des fonds

Bonjour Birdie,

Les fonds c'est comme les actions ou les trackers, il y a un peu de tout et pour tout les gouts.

Voila bien 2 ans que j'ai clôturer ceux que j'avais.

1 fonds ING Luxe , 1 Fidélity et 1 Carmignac Emergent.
La meilleure performance c'est sans aucun doute CARMIGNAC, sur ce fonds j'ai du déclarer quelques cacahuètes au fisc mais ce n'est pas la mer a boire en tout cas rien a côté du rendement.

Notre ami Pignon devrait nous en parler, il connait très bien les différents fonds de Carmignac et en particulier le patrimoine.

12

Re : La fiscalité des fonds

A tous,
la taxe sur les fonds de capitalisation au moment de la vente passe au 1er août à 1%, contre 0,6 auparavant, génial!

PS Francis tu as dû rentrer quoi dans ta fiche d'impôts pour le fonds Carmignac? Si c'est pas trop long à expliquer.

Merci

Birdie

13

Re : La fiscalité des fonds

Je possède un fonds commun de placement Ethna Aktiv E. Ce fond, contrairement à une sicav n'a pas de personnalité juridique. Il est considéré comme transparent.
Sur le plan fiscal nous devons déclarer ces revenus à l'IPP.
Chaque année le gestionnaire de fonds d'Ethna procède à une scission entre la partie dividendes et, le cas échéant, la partie intérêts.
On peut connaître en ligne la scission faite.
Il suffit alors de déclarer les dividendes dans le cadre VII case 1444-11 et/ou 2444-78

Amicalement
Cnico

14

Re : La fiscalité des fonds

Parfait exemple du message de Doc en ouverture.

Bonjour, j'ai vendu en septembre un fond ING PORTFOLIO (balanced) qui m'avait été "recommandé" par le responsable Private Banking de mon agence il y a quelques années.
Déjà que ce fond avait rapporté peanuts, une honte , hier débit  de 25% de précompte mobilier sur cette minable plusvalue!
N'économisez pas, faites vous plaisir...pour ce qu'il en reste, autant faire des folies.
En tous cas, les fonds et les conseils ING on ne m'y reprendra plus!

Vais essayer de voir la part d'actions et obligations, mais quelle poisse de devoir aller réclamer etc...

Doc, les plusvalues sur trackers pas de prélèvement fiscal?

V.

Dernière modification par VeroAlta (26-05-2014 14:57:42)

15

Re : La fiscalité des fonds

@Vero

Éviter les fonds. J'ai eu la même aventure avec CBC, ils m'ont également recommandé un fond soit disant béton, après une an j'ai à peine récupéré les frais d'entrée et la commission de gestion. Bon placement pour eux...

Maintenant j'ai pris un tracker (Amundi S&P Europe 350), pas de frais d'entrée, pas de taxe sur les plus values et déjà + 5% depuis qq. mois.

Je ne fais plus confiance aux banques.

Luc