Sujet : La fiscalité des fonds
Parmi les fonds disponibles sur les marchés, certains ont une réputation qui n'est plus à faire et, parmi ceux-ci, les fonds Carmignac sont souvent cités comme étant des produits performants. Il y en a donc pas mal en circulation, peut-être même parmi les membres du chat de l'Echo et de ce forum.
Ce que certains investisseurs ignorent toutefois, j'espère que ce n'est pas votre cas, c'est que la fiscalité de ces fonds est soumise à un régime assez particulier et que si on n'y prend garde, la note peut être douce (enfin ... tout est relatif ) ou salée. C'est surtout vrai avec les fonds comportant une part assez importante d'obligations.
En effet, si le contribuable est tenu de déclarer annuellement les revenus perçus, le régime est différent pour les dividendes des actions et intérêts des obligations et le bénéfice attendu sur la valeur finale du fond. Si l'impôt est dû annuellement pour les premiers, les plus-values y échappent jusqu'à la revente des parts détenues dans ces fonds. A ce moment, ils vont faire l'objet d'un impôt de 15 % (par exemple, pour les fonds européens bénéficiant de ce taux) sur la plus-value ... mais d'une partie seulement de celle-ci.
Encore faut-il que la banque où ces fonds sont détenus soit sérieuse (enfin ... professionnelle) et s'investisse un peu dans la connaissance des produits détenus par son client. Ainsi, lors de la revente, elle doit faire la distinction entre la partie "actions" et la partie "obligations" du fonds pour pouvoir taxer (puisqu'elle est ici l'auxiliaire du fisc) justement et ne pas léser son client. Imaginons ainsi un fonds constitué à 50/50 en actions/obligations acheté 1.000 € et revendu 1200 €. Le banquier "distrait" (ou qui ignore la répartition du fonds s'il n'en a pas été le vendeur mais qu'il en est seulement le dépositaire) risque de prélever 15 % de la plus-value totale (*) alors qu'il ne devrait faire ce prélèvement que sur 50 % de cette plus-value ! Et si le client n'est pas au courant et ne réchigne pas, il paiera 2 fois plus d'impôt qu'il ne devrait ! Si, si ! c'est le genre de mésaventure qui est déjà arrivé à plus d'un investisseur ! Il en est même qui, crédules et bien disciplinés, déclarent chaque année cette plus-value, jusqu'à la revente : vu dans le "courrier des lecteurs" d'un magazine !
Un banquier n'est pas un copain, encore moins un ami, et il ne faut donc pas faire confiance aveuglément en sa comptabilité !
* en plus de la taxe boursière de 0,5%, bien entendu
Docanski